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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSERON COGNAC
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TESSERON PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TESSERON PASSION
TESSERON COGNAC, SAS

Numéro de dépôt :
3986487
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
TESSERON PASSION de TESSERON COGNAC

Présentation de la marque TESSERON PASSION

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSERON COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TESSERON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TESSERON COGNAC domicilié(e) 2 boulevard Charles Franc - 16120 - Châteauneuf sur Charente - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque TESSERON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESSERON PASSION est expirée depuis le 27 février 2023.

TESSERON COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , XO & BEYOND , TESSERON COGNAC COMPOSITION COGNAC , TESSERON EXTREME , Tesseron Collection Privée Master Blend 100's , TESSERON LEGENDE , TESSERON ROYAL BLEND , XO OVATION , XO INNOVATION , COGNAC TESSERON


TESSERON COGNAC, SAS - 2 boulevard Charles Franc - 16120 - Châteauneuf sur Charente - France - SIREN 905520490


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins et spiritueux, liqueurs, brandys, eaux-de-vie, notamment des eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Cognac.